Charte du forum HTaPFrance

Bonjour, et bienvenue sur le forum de l’association HTaPFrance.
Ce forum est un lieu d’expression, d'échange, de partage d'expérience autour de l'Hypertension Artérielle Pulmonaire (HTAP) de l’adulte et de l’enfant sous toutes ses formes.
Il a pour but d’aider et de favoriser l’entraide entre les adhérents de notre association.

C'est un lieu de soutien et d'information pour toutes les personnes concernées par l'HTAP : les malades, leur entourage et les professionnels de santé qui le souhaitent.

Pour participer au forum, l’inscription est obligatoire.
En vous inscrivant, puis en participant aux échanges sur ce forum, vous acceptez la présente charte (validée par les membres du bureau de l’association) et l’autorité des modérateurs
Les propos tenus n’engagent que leurs auteurs et ne sauraient représenter l’opinion de l’association.

ARTICLE 1 : Modalités d’accès et d’inscription

La lecture des discussions est libre.

En revanche, pour participer et envoyer des messages, vous devez accepter la présente charte et vous inscrire.
Pour cela vous devez fournir un nom d’utilisateur et un mot de passe de votre choix et une adresse de courrier électronique valide

En retour, vous recevrez par courrier électronique un message vous donnant le lien pour la validation de votre inscription, qui vous permettra de vous connecter au forum et de participer aux discussions.

HTaPFrance se réserve le droit de refuser une inscription si le pseudonyme est contraire aux lois françaises, aux bonnes mœurs ou aux règles élémentaires de politesse. De même si la demande d’inscription s’avère une réinscription d’une personne après bannissement du forum sous un autre identifiant.

ARTICLE 2 : Recueil des données personnelles pour votre inscription et déclaration du fichier des participants à la CNIL

Conformément à la loi Informatique et Liberté du 6 janvier 1978, les données personnelles recueillies lors de votre adhésion et de votre inscription font l’objet d’une déclaration à la CNIL. Vous disposez d’un droit d’accès, de rectification et de suppression des données qui vous concernent. Vous pouvez exercer ce droit en envoyant un courrier au secrétariat d'HTaPFrance ou en cliquant sur le lien FORMULAIRE DE CONTACT.

ARTICLE 3 : Règles à respecter lors des échanges et en matière de messages

* Tout participant au forum doit respecter les règles de propriété intellectuelle des auteurs et veiller à ne pas reproduire les propos échangés sans l’accord de leurs auteurs. Les propos échangés sur le forum sont publiés sous la responsabilité de leurs auteurs.

* Si vous citez d’autres documents, vous devrez en préciser la source.

* Nous vous demandons d'être vigilants, le forum n’est en aucun cas un lieu de consultation médicale ou paramédicale et cela ne doit pas l'être. C’est illégal et cela serait dangereux pour les patients. La responsabilité pénale des responsables associatifs est engagée en cas d’infraction.
Il est interdit de citer les noms des médecins sur le forum, sauf pour des informations publiques. (par exemple : dans telle réunion, le Dr Untel a dit telle chose), et sauf si le médecin a donné son accord (par exemple, le Dr Untel recommande telle procédure)

* Le forum est un lieu où chacun doit faire preuve de respect, de courtoisie et de politesse (se présenter, dire bonjour, merci…), ainsi que d'une certaine modération dans ses propos. Selon la loi vous ne devez pas diffuser des messages violents ou injurieux, diffamatoires, racistes, homophobes, pédophiles… ou tout de toute autre nature contraire à la loi ou aux bonnes mœurs. Aucune insulte ne sera acceptée.

* Nous vous demandons aussi modération et respect  en ce qui concerne les convictions religieuses ou politiques de uns et des autres

* HTaPFrance prend l’engagement de ne pas communiquer à un tiers : ni vendre, ni céder, ni permettre aucune utilisation des données personnelles et coordonnées recueillies pour des raisons éthiques évidentes.
Nous vous demandons de ne pas citer nommément des personnes : patients, proches, etc. autres que vous même. Veuillez ne pas indiquer les coordonnées ou adresses mails d'autres personnes que vous-même. Dans ce dernier cas, vous ferez cela à vos risques et périls et l'Association ne pourra être tenue pour responsable en cas de sollicitations non souhaitées (assurances, banques, sectes)

* Les forums de patients peuvent être utilisés à des fins malveillantes, voire être le lieu de chasse de certaines sectes. Nous vous engageons à la plus grande prudence, notamment dans les informations privées que vous communiquez (adresse et adresse mail, n° de téléphone….) Rappelez-vous qu’Internet est un espace totalement ouvert et que n'importe qui peut y accéder. Celui qui écrit n’est pas forcément ce qu’il dit être. Protégez votre vie privée et celle de vos proches.

* Sur ce forum nous souhaitons partager nos rires, nos angoisses, nos difficultés et nos trucs… nos désespoirs parfois... mais avec l'idée que ce que nous y inscrivons est à partager avec les autres et si parfois il y a des conversations plus privées et moins utiles à l'ensemble, nous les aurons sur nos messageries privées... Pour le bien, et le respect de l’intimité de chacun, il est parfois plus raisonnable que certains échanges débutés sur ce forum se poursuivent sur des messageries privées. C’est le cas par exemple lorsque l’on commence à parler de religion ou de politique.

* Tout mineur peut s'inscrire, à condition qu'il soit conscient des règles et précautions à respecter en participant à ce forum. Nous attirons l’attention des parents sur la nécessité de rester prudents : sur le forum en plus des risques potentiels d’utilisation d’Internet, des informations sensibles difficiles voire angoissantes.

* Avant de poster vos premiers messages, prenez le temps de parcourir le site    ainsi que le forum. C’est une manière de faire connaissance, et peut-être d’obtenir déjà une partie des réponses que vous attendez.

* Rédigez le plus clairement et précisément possible le titre de votre message (évitez les titres non descriptifs : style « à l’aide » ou « question ».

* Postez vos messages dans le forum thématique, et le fil de discussion  correspondant le mieux au sujet abordé. Evitez de créer un nouveau fil de discussion si votre message peut se placer dans un déjà existant. Cela vous permettra d’obtenir une réponse plus juste et permettra à chacun de s’y retrouver plus facilement.

* Veillez à vous relire avant de poster. Etre vigilant par rapport à l’orthographe et à la grammaire rendra votre message plus facile et agréable à lire. Les autres participants auront alors plus envie de vous répondre. La relecture et l’utilisation des dictionnaires ou des correcteurs d’orthographe peuvent être de précieux outils…

* Le style SMS est vivement déconseillé, les abréviations doivent être utilisées avec modération, Afin que les messages soient  plus lisibles et compréhensibles par tous.

* En informatique écrire un texte en majuscule signifie que vous criez, veiller à les utiliser à bon escient. Votre message sera ainsi plus agréable à lire et plus courtois, vous aurez plus de chance d’obtenir une réponse.

* Si vous utilisez une signature, veillez à ce qu’elle ne dépasse pas  une ou deux lignes.

* N’utilisez qu’un seul pseudo lorsque vous écrivez sur le forum, les échanges seront plus authentiques et respectueux de vos interlocuteurs.

* La publicité et le démarchage (à des fins commerciales ou par exemple pour recruter pour une émission) ne sont pas autorisés. Toutefois dans ce but vous pouvez contacter le secrétariat de l’association n° 03.87.72.34.64  qui vous renseignera. Nous vous rappelons que mentionner le nom des médecins sur un forum revient à de la publicité… et que c’est interdit par la loi.

ARTICLE 4 : Liens vers d’autres sites

* Vous pouvez ici communiquer aux autres membres des adresses de sites ou blogs qui peuvent être utiles à tous. Tous les liens postés sur ce forum seront vérifiés par les modérateurs et supprimés s’ils ne sont pas conformes à la présente Charte et à la législation française.

* Aucun article ou témoignage présent sur ce site ne peut être copié notamment pour diffusion sur Internet sans l’accord préalable de l’Association et de l’auteur.

ARTICLE 5 :  Modération et sanctions

* La modération d’un forum est une tâche difficile et parfois ingrate. L’équipe de l’association HTaPFrance, y compris les  modérateurs se compose très majoritairement de bénévoles eux-mêmes malades ou proches de malades. Ceux ci font ce travail de modération sur leur temps libre et ne sont donc pas présents 24h/24 sur le site.

* Le rôle des modérateurs est de faire respecter la présente Charte et particulièrement les droits des tiers et la réglementation française, et bien entendu de veiller au bon déroulement des discussions. Nous vous demandons de respecter les décisions prises par l’équipe de modération. Son but est avant tout l’intérêt des adhérents dans leur ensemble, la communauté passant avant le cas particulier.

* Le forum est modéré a posteriori, c’est à dire après la parution des messages. Tout message publié reste néanmoins sous la responsabilité de son auteur.

* Signalez au secrétariat de l’association, s’il vous plait, toute intervention qui vous paraîtrait contraire à la charte du forum.

* Soyez indulgents par rapports à nos éventuelles remarques, nous n’en accepterons que mieux les vôtres sur nos choix et nos décisions de modérateurs.

* En cas de contestation ou de litige concernant la modération du forum, vous pouvez contacter les responsables de l’association. Veuillez pour cela vous adresser au secrétariat de l’association par téléphone ou en cliquant sur le lien  FORMULAIRE DE CONTACT  pour médiation.

* Les modérateurs peuvent à tout moment vous avertir que vous allez trop loin dans vos écrits ou vos propos. La modération se fait instantanément au constat d’un abus.

* En cas de violation de la charte, les modérateurs après concertation (sauf en cas d’urgence) ont toute autorité pour user, sans devoir se justifier, d'une ou plusieurs des mesures de modération suivantes :

  • avertissement par le biais d’un message privé ou sur le forum,
  • prévisualisation des messages postés par l’équipe de modération avant la parution sur le forum,
  • modification, déplacement, ou suppression    des messages  si par exemple ils contiennent des informations non conformes à cette Charte (nom de médecin…),  s’ils ne sont pas placés dans le bon fil de discussion, ou sans rapport avec le thème, ou s’ils sont écrits de manière trop phonétique par exemple.
  • le cas échéant, il sera indiqué que « le message a été modifié ou déplacé par l’équipe de modération. »
  • à supprimer le/les message(s) ou l’ensemble d’un fil de discussion,
  • au verrouillage voire l'effacement d'un fil de discussion qui ne serait pas conforme à la charte,
  • sanction de modération : bannissement temporaire d’une durée de 1 mois
  • à l'effacement de votre compte
  • un message pourra aussi être modifié ou supprimé à la demande de son auteur.

* Toute intervention d’un modérateur sur un message et qui serait publiée sera signalée par « ce message a été modifié le... par les modérateurs », étant entendu que l’équipe de modération ne se permettra pas de changer le sens des messages.

* Un message contraire à cette Charte pourra donc être modifié en partie ou sur sa totalité (correction, déplacement dans une partie plus appropriée du forum, suppression …)

* En cas de non-respect de la charte et des règles définies, l’utilisateur s’expose à des avertissements puis, si jugé nécessaire, à un bannissement temporaire ou définitif du forum. Tenter de se réinscrire sous un autre pseudonyme serait inutile puisque c’est l’adresse IP qui est identificatoire.

* Le forum est un lieu privé ouvert aux adhérents de l’association. Sa gestion est sous la responsabilité de l’association HTaPFrance qui en détermine librement les modalités de fonctionnement et d’utilisation, et qui prendra toutes les mesures nécessaires au bon déroulement des discussions dans le respect de chacun.

Vous acceptez le fait que les modérateurs, et responsables associatifs d’HTaPFrance aient le droit de modifier, déplacer, supprimer ou verrouiller n’importe quel sujet de discussion à tout moment.